Un livre d’or est un espace aménagé du site internet qui permet à chaque visiteur de déposer une appréciation ou une remarque générale sur le contenu du site, ses thématiques, sa conception graphique, etc.

Si vous mettez en ligne un livre d’or non modéré, c'est-à-dire dont chacun des avis postés peut être lu par tous les visiteurs sans aucune validation de votre part, vous pourriez être tenu responsable de ces textes. En effet, des juges ont considéré que le responsable du site pouvait être tenu civilement et pénalement responsable des propos qui y étaient tenus. De même, le juge pourrait retenir votre responsabilité dès lors que des messages préjudiciables (diffamatoires, injurieux, etc.) sont diffusés dans votre livre d’or après validation de votre part.

Néanmoins, les positions ne sont pas totalement figées, et un juge pourrait estimer que le créateur d’un site ne peut être retenu responsable en cas de publication de messages illicites sur un livre d’or.

Devant une telle incertitude, il est recommandé d’exercer une surveillance des contenus diffusés dans cet espace afin de repérer et éventuellement supprimer les messages qui pourraient être manifestement illicites.

Un forum de discussion est un espace aménagé du site internet qui permet à chaque visiteur de discuter d'un ou de plusieurs thèmes, en rapport ou non avec le contenu du site. Il s’agit d’un espace de dialogue qui peut se présenter sous plusieurs formes comme par exemple un forum modéré ou un forum non modéré.

La modération consiste pour le créateur du forum, ou d’autres personnes, à consulter régulièrement les messages mis en ligne et à supprimer ceux qui seraient illégaux voire non conformes au thème de l’espace de discussion. Cette modération peut s’effectuer soit a priori (avant la publication du message), soit a posteriori (après la publication du message).

Pour le moment, le juge n’a pas réalisé de distinction entre les forums modérés et les forums non modérés. Il estime que le créateur du site peut être tenu responsable, civilement et pénalement, de l’ensemble des messages qui y sont publiés.

Néanmoins, les positions ne sont pas totalement figées, et un juge a notamment estimé qu’un créateur de site ne pouvait être poursuivi à la suite de la publication de messages diffamatoires dans un forum de discussion non modéré.

Devant une telle incertitude, il est recommandé aux créateurs de site qui accueillent un tel forum de discussion d'exercer une relative surveillance des contenus diffusés (soit avant leur publication, soit après leur publication dans cet espace) afin de repérer et éventuellement supprimer les messages qui pourraient être manifestement illicites.